[ATHENA] Séminaire ANR Experts, 17 juin 2019, 14h-16h, Université Paris Nanterre - L'expertise vue par le juriste -

["Robert Carvais" <rcarvais AT noos.fr>]

Cher(e)s collègues,

 

Veuillez trouver ci-dessous le programme de la prochaine séance du séminaire bimensuel de l’ANR Experts (Pratiques des savoirs entre jugement et innovation. Experts, expertises du bâtiment, Paris 1690-1790), qui aura lieu le lundi 17 juin 2019, de 14h à 16h, à l’université Paris Nanterre, Bâtiment (B) Grappin, RDC, salle B016 (Paul Ricoeur).

 

A l’occasion de cette séance, consacrée à l’expertise sous l’angle juridique, nous accueillerons Rafael Encinas de Muñagorri sur le thème suivant :

 

Arpenter l'expertise : typologie, concept, régime, critique

 

Au cours de l'intervention on cherchera à arpenter l'expertise, au sens de la traverser à grand pas pour en donner un aperçu sous diverses dimensions. Cela nous conduira à envisager les différentes types d'expertise et leur contexte (gouvernemental, juridictionnelle, ou privée), les critères retenus pour caractériser l'expertise (décision, commande, procédure) et en affiner le concept, les différents régimes en vigueur et les cultures de l'expertise en France et à l'étranger, et enfin la manière dont l'expertise est présentée sur un mode officiel et les moyens dont il est possible d'en adresser la critique. Il serait par trop simpliste de réduire le domaine de l'expert à la connaissance des faits techniques. Le rôle de l'expert contribue à l'élaboration de la décision sur la forme comme sur le fond ; il est de stabiliser les éléments de fait et de justifier une solution.

 

Professeur de droit à l'Université de Nantes où il dirige l'unité Droit et changement social (UMR CNRS 6297), Rafael Encinas de Muñagorri a étudié l'expertise dans ses rapports avec le droit et les autres sciences sociales. Il est l'auteur de notices et travaux sur l'expertise dans sa généralité et dans des contextes distincts  :

•             « La recevabilité d'une expertise scientifique aux Etats-Unis », in Revue internationale de droit comparé, 1999, pp. 621-632.

•             « Expertise scientifique et décision de précaution », in Revue juridique de l'environnement, n° spécial 2000, pp. 67-73.

•             « Quel statut pour l'expert ? », in Revue française d'administration publique, 2002, n° 103, p. 379-389.

•             « Pour une théorie juridique de l'expertise », Experts, 2007, n° 77, p. 7-9.

•             « L’expertise officielle réalisée par des agences. Quelques réflexions prospectives à partir du cas de l’Afssa », avec . G. Tufféry, Experts, n° 87, 2009, pp. 41-45.

•             Expertise et gouvernance du changement climatique, dir., Droit et société, L.G.D.J., 2009 ; 

•             « L’expert est-il un collaborateur occasionnel de la justice ? », Entretien relatif à la proposition de loi Jardé, Experts, n° 99, 2011, p. 10.

•             « Provoquer le droit de l'expertise pour le faire advenir », avec Olivier Leclerc, Experts, n° 100, 2012, pp. 78-81.

•             "Expertise" avec O. Leclerc in Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2013, pp. 326-330.

•             « Le rôle de l’expert dans la formation de la décision de justice », AJDA, 2014, pp. 1377-1383.

•             « Les techniques d'imagerie cérébrale dans le cadre d'expertises judiciaires, » Experts, n°113, Avril 2014, pp.8-10.

•             Préface in L’expertise du Haut Conseil des Biotechnologies, un facilitateur du dialogue sciences / société ? dir. Amélie Pomade, 2014, pp .9-12.

•             « Responsabilité des experts », in Dictionnaire critique de l’expertise : santé, travail, environnement, dir. E. Henry et al., Presses de Sciences Po, 2015.

•             « Is the Evidence Too Cerebral to be Cartesian ? », with Claire Saas, in Legal Insanity of the Brain. Science, Law and the European Courts, Ed. Sofia Moratti, and Denis Patterson, Hart Publishing, 2016, pp. 77-110.

 

Bien cordialement,

Michela Barbot, Robert Carvais, Emmanuel Château-Dutier et Valérie Nègre

 

 

 

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Séminaire de l’ANR Experts (2018-2019)

Descriptif du projet ANR : http://www.agence-nationale-recherche.fr/projet-anr/?tx_lwmsuivibilan_pi2%5BCODE%5D=ANR-17-CE26-0006   

 

Prochaine séance du séminaire :

Le séminaire devrait se poursuivre l’année prochaine 2019-2020.