[ATHENA] Séminaire Nouvelles technologies et justice, 5 déc. 2024, avec Marina Teller (Université Côte d’Azur)

[Céline Vaslin <celine.vaslin AT cnrs.fr>]

Bonjour,

Le prochain séminaire du GdT Nouvelles technologies et justice du GDR Internet, IA et Société du CNRS aura lieu le jeudi 5 décembre 2024 à 12h30, en visioconférence, avec Marina Teller, professeure de droit privé à l’Université Côte d’Azur et directrice de la Chaire d’excellence scientifique "Droit économique et intelligence artificielle", sur le thème "Savons-nous réguler les innovations totales ? Réflexions à partir de l’IA et des technologies quantiques".

Inscription : https://evento.renater.fr/survey/inscription-au-seminaire-nouvelles-technologies-et-justice-99wa6h65
Le lien de visioconférence sera envoyé la veille du séminaire aux personnes inscrites.

Résumé

L’intervention proposée dans le cadre de ce webinaire a pour finalité de poser une question de recherche, en vue de susciter le débat et la critique. Aujourd’hui, il nous semble que certaines technologies ont un potentiel de rupture et de bouleversement tel qu’elles pourraient être qualifiées d' "innovations totales", parce qu’elles affectent la totalité de la société, ses individus et ses institutions. L’intelligence artificielle et les technologies quantiques en sont de parfaits exemples. Paradoxalement, nous constatons que ces « innovations totales » ne sont pas appréhendées en tant que telles par le droit. Il existe un encadrement juridique morcelé, qui repose sur une analyse au cas par cas, en fonction des innovations et des risques dont elles sont porteuses : il existe ainsi une mosaïque de régimes juridiques ad hoc permettant d’encadrer le risque nucléaire, le risque de manipulation du vivant (via les lois de bioéthique), ou encore les risques liés à l’intelligence artificielle ou aux nanotechnologies. Cependant, il manque une réflexion transversale permettant de cerner ces innovations dans ce qu’elles ont de commun, notamment en termes de risques scientifiques mais aussi économiques, environnementaux, sociétaux et juridiques. Notre propos est exploratoire, en vue de mettre en lumière une catégorie d’innovations qui nous semblent être dans l’angle mort de la doctrine alors qu’elles répondent à des caractéristiques communes et supposeraient peut-être un régime commun. L’interrogation nous semble d’autant plus importante que les États semblent fascinés par la technologie et n’hésitent pas, sous couvert de modernité ou de rationalité des coûts, à les déployer dans le domaine des services publics. Que penser de l’utilisation de systèmes d’IA à haut risque en matière de justice ? Les algorithmes et la blockchain peuvent-ils envahir l’enceinte judiciaire indépendamment d’une réflexion en amont sur la régulation de ces technologies ? Nous ne le pensons pas et nous partagerons nos réflexions dans le cadre de ce séminaire.

Le séminaire Nouvelles technologies et justice est organisé par Amélie Favreau (Université Grenoble Alpes) et Yannick Gabuthy (Université de Lorraine) dans le cadre du GDR Internet, IA et Société du CNRS.  

Bien cordialement,

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Centre Internet et Société
CNRS UPR 2000 / GDR 2091
https://cis.cnrs.fr